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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAGOT BUSIGNIES SOCHAR
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SUP'EPICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUP'EPICES
NAGOT BUSIGNIES SOCHAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99821638
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2029

Présentation de la marque SUP'EPICES

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAGOT BUSIGNIES SOCHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUP'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAGOT BUSIGNIES SOCHAR domicilié(e) 250 rue du Général de Gaulle - 59320 - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 509 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEFED, HEFED, M. HENNEL OLIVIER domicilié(e) 3 RUE CHARLES DURAND - 18000 - BOURGES - France.

La marque SUP'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUP'EPICES arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

NAGOT BUSIGNIES SOCHAR a également déposé les autres marques suivantes : N B S NAGOT BUSIGNIES SOCHAR , PAUL NAGOT , Nagot Busignies DEPUIS 1894


NAGOT BUSIGNIES SOCHAR, Société par actions simplifiée - 250 rue du Général de Gaulle - 59320 - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - France - SIREN 457509909


HEFED, HEFED, M. HENNEL OLIVIER - 3 RUE CHARLES DURAND - 18000 - BOURGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415376 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738703 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-04

Epices, sauces (condiments) et assaisonnements pour l'industrie agro alimentaire et secteurs professionnels. Artisanaux de la viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.